MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

OUEST AUTOMATISATION

ZA La Niel 56300 PONTIVY 

SIRET : 32559003200034

SAS au Capital de 16 000,00 Euros

325 590 032 R.C.S LORIENT

Téléphone : 02 97 25 35 55 

RÉALISATION DU SITE INTERNET

OUEST AUTOMATISATION

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

L’hébergement est effectué sur un serveur mutualisé chez OVH – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX. La maintenance est effectuée par OUEST AUTOMATISATION.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de OUEST AUTOMATISATION.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de OUEST AUTOMATISATION est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de OUEST AUTOMATISATION et de ses partenaires, ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de OUEST AUTOMATISATION est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

© GROUPE ADOA – 2022

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